Conseil municipal du 13 novembre 2015

Ordre du jour :

1- Décisions modificatives budgétaires
2- Communauté de Communes Billom-St Dier-Vallée du Jauron : accord local
3- Projet du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.)
4- S.I.M.I. : Modification des statuts
5- Vallée du Madet : régulation de la circulation des engins motorisés
6- Cession gratuite : four d’Oriol (partiellement)
7- Divisions foncières (avec documents d’arpentage) : Terrain communal jouxtant l’ancienne école + terrain communal au village Le Pereyret
8- Aménagement extérieur de la  salle polyvalente
9- Site internet
10 Questions diverses

Compte-rendu

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